LE PLAIDOYER D’Evariste BOSHAB POUR UNE ENIEME REVISION DE LA CONSTITUTION : SOPORIFIQUE DISCOURS PSEUDO-SCIENTIFIQUE

LE PLAIDOYER D’Evariste BOSHAB POUR UNE ENIEME REVISION DE LA CONSTITUTION : SOPORIFIQUE DISCOURS PSEUDO-SCIENTIFIQUE POUR JUSTIFIER L’INJUSTIFIABLE ET FORFAITURE INTELLECTUELLE D’UN PROFESSEUR CONGOLAIS DE DROIT CONSTITUTIONNEL

vital-kamerhe.com

Evariste BOSHAB, professeur ordinaire à la Faculté de droit de l’Université de Kinshasa (UNIKIN) et Secrétaire général du parti présidentiel, le Parti du peuple pour la reconstruction, la démocratie (PPRD), vient de publier un livre de 440 pages intitulé « Entre la révision constitutionnelle et l’inanition de la nation » sorti des éditions Larcier en Belgique. Il avait été baptisé à l’Hôtel du Fleuve, loin des milieux universitaires de Kinshasa, en date du 19 juin 2013. Je me suis efforcé d’acheter ce
livre vendu à 100$US, de le lire et de le commenter pour vous.

TITRE RONFLANT QUI ENERVE ET TRAHIT LA NATION
Le mot « inanition » évoque la mort ou le dépérissement. Evariste BOSHAB
menace et prédit que la Nation mourrait certainement par « inanition » si one ne
révisait pas la Constitution et plus précisément si le président ne recevait pas un
troisième mandat par « révision totale » de la Constitution ! Il oublie ce qui pourrait
aussi se produire au cas où le peuple recourait à l’article 64 qui l’oblige à faire échec
à tout celui qui prend le pouvoir et l’exerce en violation de la Constitution.

UN LIVRE REDIGE CONTRE LES REGLES DE L’ART ET MEPRISANT POUR
SES COLLEGUES
La bibliographie du livre ne contient aucun des textes constitutionnels de la
RDC, de la Belgique, de l’Espagne, de la Suisse ou de l’Autriche que son auteur cite
ni aucun des titres de nombreux des thèses et écrits qu’il évoque comme ceux des
professeurs KABANGE, VUNDUAWE, MAMPUYA, BAYONA, MBOYO, YUMA,
ESAMBO, KAMUKUNY, et KALUBA alors que l’auteur se réfère à plusieurs sites
internet. Aucune référence à BAYART ni à BENDA pourtant auteurs des livres et des
expressions telles que « politique du ventre » et « trahison des clercs » que l’auteur
cite également dans son livre.

FLAGRANTES CONTRADICTIONS ET HERESIES RELEVANT DE LA FRAUDE
INTELLECTUELLE
Après avoir défendu la thèse suivant laquelle la loi no 74-020 du 15 août 1974
qui faisait du MPR l’institution unique du pays était une nouvelle constitution, le
professeur BOSHAB qui se dit de l’«école sociologique» comme DJOLI,
KAMUKUNYI, ESAMBO, et KALUBA épouse à présent l’idée d’une révision en
prétendant faire un compromis avec les « positivistes » (KABANGE, VUNDUAWE et
YUMA). Il fait également une confusion déroutante entre le « pouvoir constituant
originaire » (le peuple) et le « pouvoir constituant dérivé » (élus du peuple) en
suivant aveuglement LAVROFF dans son volte-face « au crépuscule de sa vie »
comme si son ouvrage était aussi celui d’une personne arrivée au crépuscule de sa
vie scientifique.
Evariste BOSHAB confond également « révision totale » et « révision
partielle » de la Constitution après avoir admis au départ que la révision ne pouvait
être que partielle sinon on changerait de constitution et non la constitution. A l’appui,
il soutient que le passage de la Belgique de l’Etat unitaire à l’Etat fédéral s’est fait
sur base d’une révision totale de la Constitution, ce qui lui vaut une correction du
propre préfacier de son livre, le professeur Henri SIMONART qui conseille aux
lecteurs de ne pas le suivre comme pour dire qu’il ignorerait le droit constitutionnel
de la Belgique où il a pourtant fait ses études doctorales. Son principal argument est
fondé sur l’article 192 de la Constitution suisse de 1999. L’auteur refuse cependant
de mentionner son article 195 qui stipule que toute révision doit être acceptée par le
peuple et les cantons, ce qui équivaut à un référendum. Sa lecture de la constitution
suisse est littérale, superficielle, et non téléologique. Esprit malin et intelligent au
service du status quo, il le fait à dessein pour fournir à la majorité un argument
pseudo-scientifique aux fins d’une révision totale de la Constitution comme si celle
de 2011 ne suffisait pas.

ARGUMENTS D’EVARISTE BOSHAB
L’auteur repartit arbitrairement les différents groupes qui préconisent la
révision de la Constitution entre les « souverainistes », les « puristes », et les
« contextualistes». L’auteur du Pouvoir et droits coutumiers à l’épreuve du temps
(2007) qui veut faire feu de tout bois se donne une dizaine de pages pour
administrer une foudroyante correction à la « théorie » de l’« intérisme » du
« souverainiste » « Grand Frère » Professeur MBOYO EMPENGE, autant de pages
pour régler des comptes avec la Conférence épiscopale nationale du Congo
(CENCO) et surtout avec le Cardinal MONSENGWO coupables de s’opposer au
pouvoir en place et d’avoir rejeté comme non-conformes à la vérité des urnes les
résultats des élections de novembre 2011, et presqu’autant pour « corriger » le
« puriste » DJOLI qui avait osé critiquer la Constitution pour son manque d’identité.
Evariste BOSHAB se considère lui-même comme un « contextualiste ». Les
« contextualistes » seraient d’avis que la révision de la Constitution se situerait dans
l’évolution et le mouvement du temps qui change. Il ignore, par exemple, que le
temps n’a eu que peu d’impact sur la Constitution des Etats-Unis qui n’a été
modifiée que 28 fois en plus de deux siècles et, plus près de nous en Afrique, sur la
Constitution du Bénin adoptée après la Conférence nationaleet promulguée le 11
décembre 1990 qui n’a connu aucune révision depuis près de 23 ans.Le
«contextualiste» ignore également le contexte régional et international qui privilégie
l’Etat de droit démocratique. Il affirme par ailleurs que le constituant d’une génération
ne saurait lier une autre sans dire combien de générations sont passées depuis la
promulgation de la Constitution en 2006 et surtout depuis la dernière révision
constitutionnelle en 2011.
Le « contextualisme » conduirait à l’enseignement d’un droit constitutionnel
contextuel ou saisonnier, ce qui placerait nos étudiants dans une situation bien
inconfortable où le droit, le vrai, le beau, et le juste dépendraient du temps ou des
saisons et varieraient suivant les circonstances, au gré des vagues et des vents.
Ceux qui voulaient se servir du livre comme une caution scientifique pour une
énième violation de la Constitution doivent être bien déçus et devraient déchanter.
Du pont de vue juridique, spécialement du droit constitutionnel, les arguments du
« contextualiste » BOSHAB sont pauvres et intenables d’autant plus qu’ils
relèveraient non pas du droit, mais la « politologie ».

LIVRE DE POLITOLOGIE ET NON DE DROIT CONSTITUTIONNEL
Le livre a été soutenu par la Cellule d’appui politologique pour l’Afrique et les
Caraïbes (CAPAC) de l’Université de Liège, ce qui pourrait tant soit peu mitiger la
sentence de la Faculté de Droit et de l’UNIKIN déjà coupables d’avoir produit de
nombreux talents au service du pouvoir autoritaire dans notre pays. Le monde
universitaire et les constitutionnalistes belges connaissent trop peu de cette cellule
dirigée par Mr BOB KABAMBA KAZADI, chargé de cours au Département de
science politique et bien connu pour ses accointances avec les milieux du pouvoir à
Kinshasa. Evariste BOSHAB est l’un des collaborateurs de CAPAC tout comme
Monsieur l’Abbé MALU MALU que l’on ne présente plus. Ce n’est pas un hasard si
le baptême du livre est intervenu juste après l’investiture de ce dernier comme
président de la Commission Electorale Nationale Indépendante (CENI). L’Abbé
MALU MALU pourrait avoir de sérieux problèmes à marquer son « coup » en
organisant un référendum constitutionnel. En bon capitaine d’une équipe qui gagne
souvent « hors-jeu », Evariste BOSHAB tire son coup franc indirect ou un corner
dans la surface de réparation pour créer le cafouillage et permettre aux
parlementaires de sa majorité de marquer le but fatidique qui serait une révision
constitutionnelle.

IMPOSSIBLE REVISION CONSTITUTIONNELLE DES MATIERES A L’ARTICLE
220 DE LA CONSTITUTION
Le savant exercice du « contextualiste » et du « politologiste » consiste
d’abord à banaliser les pouvoirs du constituant originaire en l’assimilant au pouvoir
constituant dérivé, à fausser la théorie en prétextant que la révision peut être
partielle ou totale, et à déverrouiller les matières contenues à l’article 220 en les
mettant au même niveau que toutes autres matières constitutionnelles pour les
rendre ensuite révisables par le Parlement où son parti et sa coalition détiennent la
majorité des sièges. Pourtant, cet article 220 interdit toute révision touchant à la
forme républicaine de l’Etat, au principe du suffrage universel, à la forme
représentative du gouvernement, au nombre et à la durée des mandats
présidentiels, à l’indépendance du pouvoir judiciaire, au pluralisme politique et
individuel.
L’article 220 interdit également toute révision constitutionnelle ayant pour objet ou
pour effet de réduire les droits et libertés de la personne ou les prérogatives des
provinces et des entités territoriales décentralisées.
L’auteur réserve aux matières contenues dans les dispositions
constitutionnelles intangibles qu’il qualifie maladroitement de « clauses d’éternité » le
triste sort que seul Procuste savait réserver à ses victimes : il les tuait et elles
mouraient toutes par « inanition » pour non-conformité à la longueur de son « lit », le
« Lit de Procuste». Pourtant, les matières prévues à l’article 220 « ne peuvent faire
l’objet d’aucune révision ». Au lieu de se contenter de révolter le peuple dont il
annonce la mort par « inanition », l’auteur énerve aussi la science du droit et la
constitution. D’autre part, aucune théorie, même pas celle dite de la « double
révision » qui se fonderait sur l’idée que l’article 220 lui-même ne serait pas
verrouillé ne saurait justifier une révision constitutionnelle de ces matières. Evariste
BOSHAB ne le dit pas, mais tout le monde sait que tout ce qui préoccupe le plus le
« politologiste » et dont il fait une question de vie ou de mort pour la Nation, ce n’est
pas la révision de toutes les matières prévues à l’article 220, mais plutôt le nombre
et la durée des mandats présidentiels, le compte à rebours ayant déjà commencé
pour le second et dernier mandat présidentiel qui arrive irrémédiablement à son
terme en 2016. Cette perspective met dans tous leurs états ceux dont la carrière
politique dépend étroitement de la présence de Mr KABILA au pouvoir alors que luimême
n’aurait pas grand-chose à craindre pour son avenir, la Nation qui lui
demande de respecter la Constitution lui ayant déjà fait la part belle en lui réservant
un siège à vie au Sénat.

RESPONSABILITE DES INTELLECTUELS DANS LA CONSOLIDATION DE
L’AUTORITARISME
Dans la conclusion de son livre, l’auteur évoque les difficultés qui bloquent le
développement du droit constitutionnel et cite notamment l’instabilité de la norme
constitutionnelle et la « trahison des clercs » se traduisant par l’auto-censure et le
servilisme des intellectuels. Son livre qui préconise les révisions constitutionnelles
tend malheureusement à nous ramener à l’instabilité constitutionnelle de l’ère
mobutiste. Il ne constitue pas moins la preuve de ce que l’auteur fustige lui-même
comme étant la « trahison des clercs» (BENDA) relevant de la « politique du
ventre » (BAYART) et débouchant sur une certaine « défaite de la pensée »
(FINKIELKRAUT). Il s’agit d’une démission de l’intellectuel, d’une déconfiture de la
pensée de ceux que j’appelais naguère les « tambourinaires du pouvoir » et qui
avaient été dénoncés par le romancier nigérian CHINUA ACHEBE. Dans The
Anthrils of the Savannah (les termitières de la savane), ACHEBE estime que comme
les termitières sont construites par de petits et nombreux « soldats », les dictateurs
ne sont pas non plus nés, mais plutôt « faits » par les courtisans qui ne cessent de

bourdonner à leurs oreilles et d’inventer des théories pour leur faire croire qu’ils
seraient faits pour régner et régner pour toujours!
KWESI PRAH avertissait dès 1992 que les sciences sociales devaient
prendre très au sérieux la question de savoir pourquoi certains brillants intellectuels
africains finissent par se faire corrompre et devenir des lèche-bottes et des garçons
de course des dirigeants autoritaires qu’ils vilipendaient. La « politique du ventre »
pourrait expliquer un tel « servilisme » de ceux qui deviennent des « intellectuels
organiques » du pouvoir autoritaire, pour emprunter l’expression de GRAMSCI, des
agents du status quo ou des « chercheurs du gouvernement » selon les termes d’un
jeune docteur en droit partageant les thèses d’Evariste BOSHAB qui participait à la
conférence que j’avais tenue à l’UNIKIN en date du 26 juin 2006 sur « Mandats
présidentiels et révisions constitutionnelles en Afrique ». Le professeur BASUE lui
signifiait immédiatementque les « chercheurs du gouvernement » déjà nombreux
parmi nous n’avaient pas leur place à l’université et feraient donc mieux de prester
dans les « fermes » présidentielles ou les « hôtels » des fleuves. Ce livre d’Evariste
BOSHAB est probablement celui qui l’aurait introduit par la grande porte dans le
monde des constitutionnalistes. Il risque d’être malheureusement celui qui lui ferme
aussi cette porte à cause de ce qu’il qualifie lui-même de « discours soporifique
tendant à justifier l’injustifiable ». Il constitue un terrible gâchis intellectuel.

NON A LA REVISION DES MATIERES A L’ARTICLE 220
Aucun argument de droit constitutionnel ne permettant de réviser l’article 220
de la Constitution, le président ne devrait pas écouter les vendeurs d’illusions
scientifiques et politiques. Toute révision constitutionnelle touchant aux matières
prescrites par cet article serait une violation intentionnelle et flagrante de la
Constitution punissable de haute trahison. L’on peut parier que la Nation refusera de
mourir par « inanition » et s’y opposera énergiquement en recourant à l’article 64 qui
l’oblige à faire échec à tout gouvernement inconstitutionnel. La communauté
internationale n’est pas non plus disposée à cautionner un tel « coup d’Etat » après
s’être tue à la suite des élections calamiteuses de novembre 2011. Pour le Président
de la RDC comme pour ses collègues du Congo, du Burundi et du Rwanda qui sont
également dans leur second et dernier mandat, le cas de Mamadou TANJA qui avait
cru se donner un troisième mandat au Niger au motif qu’il n’avait pas achevé ses
chantiers de modernisation devait servir de leçon. Au lieu de passer leur temps à
fabriquer des arguments pseudo-scientifiques pour amener les présidents à violer
les constitutions en se cramponnant au pouvoir, les thuriféraires et tambourinaires
du pouvoir devraient plutôt aider ces hommes qui étaient déjà mal entrés dans
l’histoire politique de leurs pays à se réconcilier avec leurs peuples en se retirant
dignement à la fin de leurs mandats. L’histoire nous apprend qu’aucun mobutiste
n’avait suivi Mobutu dans sa chute. Ils étaient les premiers à le renier et à le
vilipender en le présentant comme un vilain dictateur. Les courtisans de régimes
actuels seront les premiers à bruler demain ceux qu’ils adorent ou encensent
aujourd’hui et à sabler du champagne une fois qu’ils ne seront plus au pouvoir. Le
jugement de l’histoire est impitoyable et personnel.
Les chefs d’Etat devraient cesser d’écouter et écarter de leurs entourages
tous ceux qui les empêcheraient d’inscrire leurs noms en grands caractères dans
l’Histoire. Tout mandat a une fin. Il faut quitter le pouvoir avant que le pouvoir ne
vous quitte. Comme l’écrivait Victor HUGO, gloires, honneurs, fortunes militaires,
toutes les choses de la terre ne sont sur nous posées que comme l’oiseau sur nos
toits. Les dirigeants tels que FW de KLERK et Thabo MBEKI en Afrique du Sud,
Quett MASIRE et Festus MOGAE au Botswana, Abdou DIOUF et Abdoulaye WADE
au Sénégal, Alpha Oumar KONARE et Amadou Toumani TOURE au Mali, Olesegun
OBASANJO au Nigeria, Joaquim CHISSANO au Mozambique, Daniel ARAP MOI au
Kenya, Pierre BUYOYA au Burundi, Kenneth KAUNDA et Rupiah BANDA en
Zambie, Jerry RAWLINGS et John KUFUOR au Ghana, Ali Hassan MWINYI et
Benjamin MKAPA en Tanzanie, Nicéphore SOGLO et Mathieu KEREKOU au Bénin,
nous apprennent qu’il ne sert à rien de s’éterniser au pouvoir par des coups d’Etat,
des fraudes électorales ou des révisions constitutionnelles et qu’il existe bien une
vie après la présidence en Afrique. Cette vie après la présidence peut même être
plus belle et plus longue comme le témoigne la vie de Nelson MANDELA qui ne
s’était contenté d’un seul mandat en Afrique du Sud. Comme ses collègues, le
Président Joseph KABILA a tout intérêt à ne pas violer la Constitution pour se
donner un troisième mandat. Après 15 ans au pouvoir, il devrait se retirer en 2016
pour devenir sénateur à vie. Il peut préparer sa succession et se donner un dauphin
comme le Secrétaire général du PPRD qui deviendrait alors le candidat à la
présidence pour le compte de la majorité actuelle. Tel est le vrai combat que devait
mener Evariste BOSHAB. Au lieu de se perdre dans des gesticulations scientifiques
inutiles, il devrait plaider pour sa propre chapelle et solliciter le soutien du président
pour lui succéder. Le reste ne serait que du vent car il n’y aura pas de révision
constitutionnelle du nombre de mandats présidentiels ni même pas de référendum
constitutionnel. L’«inanition » risque cependant d’avoir lieu, non pas l’«inanition » de
la Nation comme celle annoncée par Evariste BOSHAB, mais plutôt celle des
courtisans. Joseph KABILA n’était pas né pour eux tout comme il ne se privera pas
d’entrer dans l’Histoire à cause d’eux car le contraire serait suicidaire.
André MBATA B MANGU
Professeur de Droit Public
Professeur des Universités
Email : manguamb@unisa.aza/ amangu@idgpa.org

Comments

[Patrice Nkashama]

Un chef d'oeuvre! Aucun homme est immortel! Tout pouvoir temporel est vanité ! L'homme est comme la fleur du champs qui pousse le matin, à midi ça fleurit , le soir ça fane et quans l'Eternel (l'Abasolu) souffle on oublie même la place où se trouvait la fleur...

[Patrice Nkashama]

Un chef d'oeuvre! Aucun homme est immortel! Tout pouvoir temporel est vanité ! L'homme est comme la fleur du champs qui pousse le matin, à midi ça fleurit , le soir ça fane et quans l'Eternel (l'Abasolu) souffle on oublie même la place où se trouvait la fleur...