24 juin 2014

Lettre de l’Aprodec au procureur fédéral F. Van Leeuw en relation avec la responsabilité pénale de l’abbé Malumalu

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Monsieur le Procureur fédéral,
Considérant la Loi du 9 juin 1999 portant assentiment à la Convention de l’OCDE sur la lutte contre la corruption d’agents publics étrangers dans les transactions commerciales internationales ;

Considérant la Loi du 8 mai 2007 portant assentiment à la Convention des Nations unies contre la corruption, faite à New-York le 31 octobre 2003 ;

 Considérant les articles 10quater, 12 et 12bis de la Loi du 17 avril 1878 contenant le titre préliminaire du Code de procédure pénale ;

Considérant les articles 246,247 et 250 du Code pénal ;

Considérant enfin, l’objet social poursuivi par notre Association laquelle sur base des pièces en sa possession démontrant l’existence d’indices sérieux de corruption• de fonctionnaires étrangers à charge de la société belge ZETES ne cesse de dénoncer depuis 2010 la probable  irrégularité affectant l’attribution le 17 juin 2010 à cette société d’un marché de fournitures de 9.500 kits biométriques d’enrôlement des électeurs par le président de la Commission électorale indépendante de la République Démocratique du Congo Monsieur Apollinaire MUHOLONGU MALU- MALU ainsi que les anciens Ministres congolais de l’Intérieur et Sécurité Monsieur Adolphe LUMANU MULENDA BWANA NSEFU, du Budget Monsieur Jean-Baptiste NTAHWA KUDERWA BATUMIKE et des Finances Monsieur Augustin MATATA PONYO MAPON (l’actuel Premier ministre congolais) lequel exerçait par ailleurs la tutelle sur le Bureau Central de Coordination (BCECO en sigle) l’organisme public congolais qui a supervisé la procédure de passation du marché litigieux.

Nous Vous communiquons comme suite à notre courriel du 21 février 2014 et à toute fin utile une copie de la lettre portant les références APRODEC/A.E/022014/01 et les annexes que nous avons adressées en date du 11 février 2014 au Vice-Premier Ministre et Ministre des Affaires étrangères Monsieur Didier REYNDERS.

En effet, parmi les éléments de fait troublants relevés au cours de nos investigations, nous constatons entre autres qu’au mépris des règles élémentaires de la comptabilité publique, le gouvernement congolais avait déjà versé à la date du 8 juin 2010 -soit avant la signature du contrat litigieux -une somme de dix millions US $ sur le compte de la Commission électorale indépendante qui pourtant ne disposait plus d’une existence légale au regard de l’article 222 alinéa 2 de la Constitution de la République Démocratique du Congo en vue d’opérer un premier paiement au profit de la société ZETES~, que contrairement, à ce que suggèrent les termes du communiqué du 22 juin 2010 de la SA ZETES INDUSTRIES -la société-mère de la SA ZETES la Banque Mondiale a indiqué le 17 août 2010 dans un courrier adressé à notre Association ne pas être intervenue ni dans le financement, ni dans la procédure de passation du marché litigieux. Ainsi, la mention de la Banque Mondiale dans le précité communiqué revêt un caractère abusif et ne constitue en aucune façon une garantie quant à la régularité de la procédure de passation du marché attribué à la SA ZETES. Par ailleurs, Il faut souligner que la SA ZETES bénéficie depuis 2005 -de facto -d’un véritable monopole en République Démocratique du Congo en matière de fourniture de matériels d’identification biométriques, de telle sorte qu’on ne peut exclure que la procédure de passation en l’espèce présentait un caractère purement fictif Enfin, bien qu’exerçant, en sa qualité de Ministre des Finances, la tutelle sur le BCECO Monsieur Augustin MATATA PONYO MAPON l’actuel Premier Ministre congolais de façon surprenante est allé contre l’avis de cet organisme public congolais -recommandant de désigner comme adjudicataire la société sud-africaine Face Technologies -en apposant le 17 juin 2010 sa signature sur le contrat attribuant à la société ZETES le marché litigieux.

Tout en restant à son entière disposition pour des renseignements complémentaires nous prions, Monsieur le Procureur fédéral, de croire en l’assurance de notre haute considération.

Pour L‘APRODEC ASBL,

Didier NKINGU

Administrateur chargé des Affaires juridiques

 

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Rwanda/RDC: le rapport ne corrobore pas la version rwandaise des incidents

Des enquêteurs des pays des Grands Lacs ont recommandé une autopsie pour déterminer les circonstances et les causes de la mort des cinq soldats congolais tués à la frontière avec le Rwanda le 11 juin.

Les enquêteurs du bureau de mécanisme conjoint élargi n'ont pas pu vérifier les interprétations données par la partie rwandaise. C'est ce qu'ils indiquent dans un rapport daté du 17 juin.

Kigali soutient que les soldats congolais ont péri lors de combats, Kinshasa assure qu'ils ont été capturés et exécutés. A noter: le Rwanda n'a pas souhaité signer ce rapport paraphé par huit autres pays de la Conférence internationale sur la région des Grands Lacs ( CIRGL) et par des représentants de la Monusco.

Les enquêteurs n'ont trouvé aucune douille sur les deux sites décrits comme des sites d'affrontements par la partie rwandaise. L'officier rwandais leur a assuré que les cinq soldats congolais avaient péri lors de combats sur ces mêmes sites. Il a fait état de deux affrontements : l’un le matin, l’autre l’après-midi, à chaque fois pour repousser des militaires congolais qui avaient violé l'intégrité territoriale du Rwanda.

L'enquête n'a pas permis de corroborer cette version des faits. Cela apparaît clairement dans le rapport d'une dizaine de pages que RFI s'est procuré. Le Colonel Emmanuel Kaputa, qui a co-paraphé le rapport pour la partie congolaise, a néanmoins tenu à l'indiquer une deuxième fois, au stylo, à côté de sa signature, et il a ajouté : « cela indique que ces soldats ont été capturés vivants en RDC pour être ensuite exécutés sur le territoire rwandais ».

Sur les photos versées en annexe, deux des cinq soldats tués ont le crâne ouvert, mais les clichés ne permettent pas de tirer des conclusions définitives. Les enquêteurs ont réclamé une autopsie. Une photo Google Earth leur permet de situer les collines Kanyesheza un et deux sur le territoire congolais. Ils reconnaissent néanmoins qu’elles sont disputées, et encouragent les forces armées des deux pays à se tenir à une distance raisonnable l’une de l’autre autour de cette zone.

Les enquêteurs recommandent aux pays des Grands Lacs d'organiser sans attendre un sommet consacré à la question des frontières entre ses Etats membres et en particulier celles qui séparent la RDC et le Rwanda.

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Les experts congolais et allemands en conférence-débat sur le coltan de sang ce mercredi, 02 juillet 2014 à Cologne

Conflits armés pour le coltan

Le mercredi, 02 juillet prochain, il se tiendra une grande conférence-débat à Cologne avec comme thème " Le coltan de sang- mon portable et les conflits armés en République Démocratique du Congo". Elle est organisée par les associations  afrikanische Gemeinde Köln e.V et Allerweltshaus.

Voici quelques données concernant l'adresse, la date et l'heure de la tenue de la conférence:

Lieu de la rencontre : Forum VHS au musée Rautenstrauch-Joest Museum, Cäcilienstraße 29-33 à Cologne.
Date : le mercredi, 02 juillet 2014
Heure : de 19 heures à 22 heures
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ntrée contre don

Des experts congolais et allemands examineront la situation politique, économique et sociale de la République Démocratique du Congo.  Partant des différentes perspectives, ils expliqueront  les soubassements des conflits  qui ravagent l’Est de la République Démocratique du Congo et quels groupes armés sont en jeu et dans quels objectifs. Ensuite, ils feront la relation entre la demande toujours croissante du coltan par les industries productrices des produits électroniques et les conflits récurrents à L’Est de la République Démocratique du Congo.

Etant donné que la plupart de ces industries se trouvent sur le sol allemand et vu la position de l'Allemagne dans le monde, ils veulent sensibiliser le souverain primaire afin que, à son tour, il fasse pression sur ses dirigeants.

La conférence de ce mercredi prochain a fait l'objet d'une longue préparation minutieuse de la part des organisateurs de deux associations ci-haut citées. Les organisateurs souhaiteraient que beaucoup de Congolais et Africains fassent le déplacement pour participer à la conférence et suivre le débat qui suivra. Le rendez-vous est donc pris pour mercredi, 02 juillet 2014 à Cologne.

Lumbamba Kanyiki

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A PEINE NEE, LA PLATEFORME ANNONCE LES COULEURS « Debout Congolais » : à défaut de Tshisekedi, Olenghankoy

Lider Maximo

Après avoir fignolé ses textes, la charte étant désormais prête, la plateforme électorale de l’Opposition politique dénommée « Debout Congolais » en vient maintenant à la question de son président ou coordonnateur.

Pour ce faire, les tractations se sont ouvertes hier à deux endroits pour tenter de doter ce regroupement politique de sa tête d’affiche, peu importe le titre qu’on lui donnera. Mais déjà, deux noms sont brandis en attendant la dernière option. Apparemment, c’est surtout autour de ces deux noms que tout va se jouer, indiquent plusieurs sources recoupées.

En fonction de la qualité des personnalités ayant choisi de battre pavillon « Debout Congolais », il faudra une personnalité politique de poigne pour animer la méga plateforme politique appelée à faire la différence, tant pour les stratégies que pour les enjeux réels.
A en croire nos sources, quelque soit son titre, il ne s’agira nullement d’un dieu à la tête des hommes, mais d’une personne capable d’incarner les aspirations de la plateforme électorale. Car, précise-t-on, il est question de sauver le pays parce que les élections locales, municipales et urbaines sont perçues comme les plus importantes.

A DEFAUT D’ETIENNE TSHISEKEDI, JOSEPH OLENGHANKOY
Il se raconte, dans les couloirs de la nouvelle plateforme, que l’idéal serait d’avoir à la tête de « Debout Congolais » la personne d’Etienne Tshisekedi wa Mulumba, le leader charismatique de l’UDPS, suite à sa longue lutte pour l’opposition en RDC. Mais, à défaut de ce poids lourd de l’opposition, il faudra se résoudre à se contenter de celui qui vient en deuxième opposition, toujours en matière de combat politique. Or, jusqu’à preuve du contraire, c’est Joseph Olenghankoy, leader des FONUS, qui vient en deuxième rang dans le combat politique de l’opposition en RD Congo.
Même si, en dehors de ces deux personnalités, plusieurs noms sont cités du côté de « Debout Congolais », la majorité des sociétaires semblent accorder leurs violons autour d’Etienne Tshisekedi et de Joseph Olenghankoy. Car, la qualité de personnalités composant la nouvelle plateforme électorale de l’opposition renseigne sur le sérieux du combat déclenché en prévision des élections locales, municipales et urbaines en gestation.
Les discussions se poursuivent encore alors que l’on s’interroge s’il faudra parler de président ou de coordonnateur de la plateforme.

L’ETAT-MAJOR DES FONUS EN EBULLITION PAR RAPPORT AUX ENJEUX    Hier, la mobilisation était à son comble au siège des Forces novatrices pour l’union et la solidarité (FONUS) sur l’avenue de l’Enseignement, dans la commune de Kasa-Vubu. Car, indique-t-on, les Congolais ont déjà pris conscience afin de faire quelque chose pour l’intérêt supérieur de la population, quelque chose de constructif.
C’est dire qu’une fois sortie officiellement, la plateforme « Debout Congolais » ne manquera pas d’être au centre de l’actualité politique en RDC. M. M.}

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Loi d’amnistie: 100 bénéficiaires encore détenus adressent une pétition à Joseph Kabila

 
La libération des prisonniers militaires ayant bénéficié de la grâce présidentielle le 03/12/2013 à Kinshasa. Radio Okapi/Ph. John BompengoLa libération des prisonniers militaires ayant bénéficié de la grâce présidentielle le 03/12/2013 à Kinshasa. Radio Okapi/Ph. John Bompengo

Une centaine d’amnistiés, qui sont toujours en détention à la prison centrale de Makala à Kinshasa, demandent au chef de l’Etat leur libération. Dans une pétition qu’ils viennent d’adresser à Joseph Kabila, ces prisonniers plaident pour l’exécution intégrale de la loi d’amnistie du 11 février dernier. Ils considèrent que leur maintien en détention n’a plus de fondement légal. Le porte-parole du gouvernement soutient au contraire que la procédure d’amnistie suit son cours normal.

Ces personnes ont été amnistiées, mais elles n’ont jamais été libérées, plus de quatre mois après la promulgation de la loi portant amnistie pour faits insurrectionnels, faits de guerre et infractions politiques. Des faits pour lesquels ils avaient été condamnés.

Les signataires de la pétition dénoncent  à la fois le non-respect des lois de la République et de la protection des droits humains. Ils accusent le ministre de la Justice, chargée de la mise en œuvre de la loi susmentionnée,  d’en faire une «application sélective et opaque».

Ils recommandent au chef de l’État d’user de son pouvoir de chef de l’exécutif national pour assurer à ses compatriotes le droit à la liberté.

Les signataires estiment que leur séjour à la prison centrale de Makala est devenu illégal.

Près de 400 ont déjà bénéficié de cette loi d’amnistie depuis sa promulgation en février dernier:

radiookapi.net

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22 juin 2014

La révoution de la modernité de Kabila: L’érosion ronge l’avenue Elengesa


L’avenue Elengesa qui traverse la commune de Ngiri- Ngiri, Kalamu, Bumbu, Makala et de Selembao est en délabrement très avancé. Sa situation fait suite à l’érosion qui a élu domicile sur cette artère importante depuis un temps.

Les chauffeurs des taxis et taxis bus, desservant sur la route, expliquent qu’il fait plusieurs années que la direction Elengesa est abimée. Ces usagers ont fait savoir que le gouvernement n’exprime jusque-là aucune volonté de réhabiliter cette route pourtant très connue et très sollicitée dans la ville de Kinshasa. Ils disent que le gouvernement avait promis à un moment donné de lancer les travaux mais jusque qu’à ce jour, ils n’ont jamais vu la pose de la première pierre. «C’est la saison sèche. Il est grand temps pour que le gouvernement lance des travaux de réhabilitation de cette avenue », ont lancé quelques usagers. Il est important de noter que cette route est de moins en moins usitée. Les taxis et taxis bus préfèrent emprunter d’autres avenues qu’Elengesa. Seuls, les motocyclistes acceptent de s’engager sur la route. «Seuls les motocyclistes aident les habitants de ce coin lorsqu’il faut aller au centre ville. Vu que nous n’avons pas de choix, ils nous demandent des sommes exorbitantes», a fait savoir un habitant de Makala le destin.
Les habitants de la commune de Kalamu demandent à la REGIDESO d’enlever les tuyaux qui provoquent des inondations dans la direction Elengesa. «Comme le gouvernement avait fait réhabiliter la route de kinseso, nous voulons qu’il fasse de même pour nous aussi qui empruntons régulièrement l’avenue Elengasa», ont demandé les habitants de la commune de Bumbu

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L’UDPS réfute la condamnation de Kabangu



Le président Etienne Tshisekedi et son épouse

Le tribunal de paix du chef-lieu de la province du Kasaï-Oriental a hier vendredi 20 juin, condamné à près de 2 ans de servitude pénale, Kabashi Kabangu, secrétaire fédéral de l’UDPS/Mbuji-Mayi.

Le juge a retenu à son endroit, l’infraction d’outrage au Chef de l’Etat.
Le ministère public avait au cours de l’audience foraine à la prison de Mbuji-Mayi, tenue hier jeudi 20 juin, requis 3 ans de servitude pénale à l’encontre Kabangu. Mais à l’issue du procès, le juge va retenir près de 2 ans. Sans compter la peine d’amande de l’ordre de 450.000 francs congolais qu’il doit payer pour le compte du trésor public. Cependant, les avocats de l’UDPS ont qualifié ce jugement de non et de nul effet. En ce sens que les charges retenues à l’encontre du secrétaire fédéral n’ont aucun fondement. Me Jean-Joseph Mukendi, a annoncé que l’UDPS allait interjeter appel. «Kabashi ne passera pas un seul jour dans la prison», a déclaré Me Mukendi. Pour rappel, Kabashi avait été arrêté et conduit à la prison Makala de Kinshasa. Il lui avait été reproché des liaisons avec le mouvement du pasteur Mukungubila et des propos outrageux à l’endroit de Joseph Kabila. Des allégations que la direction de l’UDPS avait rejetées. A la libération des prisonniers à la suite de l’amnistie, Kabangu a été sorti de Makala puis transféré à la prison de Mbuji-Mayi, pour qu’il soit jugé par les tribunaux de sa juridiction.
samuel mbuta

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Le rappel des Etats-Unis à Kigali pour le retour des Fdlr


(GOMA)- L'administration Obama a demandé au régime de Paul Kagame d'ouvrir la porte aux combattants hutus rwandais ayant exprimé le souhait de retourner dans leur pays d'origine.

L'ambassadeur des Etats-Unis en poste à Kinshasa l'a dit à l'issue d'un entretien avec le gouverneur du Nord-Kivu, Julien Paluku. ''Notre position a été toujours claire. Nous encourageons le gouvernement du Rwanda d'accepter le retour de citoyens rwandais qui voudraient rendre chez eux'', a affirmé James Swan. Le Rwanda doit les acceuillir comme il l'a fait pour des milliers d'entr'eux depuis une  dizaine d'années,
a-t-il ajouté. Il a demandé aux Fdlr de déposer les armes et se rendre pour éviter des problèmes aux populations congolaises qui ont souffert de leur présence depuis une dizaine d'années. ''ça représente une solution pour une bonne partie des Fdlr. Une occasion pour eux de quitter la brousse, de s'y rendre et de cesser de poser les problèmes à la population congolaise qui souffre depuis plus de vingt ans'', a déclaré James Swan. Au cours de sa brève visite à Goma, le diplomate américain a appelé le Rwanda et le Congo-Kinshasa à cultiver l'esprit de bon voisinage. Il faut régler les différends à l'amiable et éviter la détérioration de la situation entre les deux pays, a indiqué le diplomate américain. Le gouvernement américain a pris contact avec d'autres pays de la région pour faire passer le message de paix aux autorités de deux pays et éviter une nouvelle escalade  dans une région déjà troublée.

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La chèvre et le coq

La chèvre et le coq passaient leurs nuits dans une étable étroite derrière la maison de leur propriétaire. Ce dernier venait de se marier. Quelques jours plus tard, le jeune propriétaire reçut pour la première fois la visite de son beau-père. Grande était sa joie. Alors, il dit à sa femme : « Comme c’est la toute première fois que mon beau-père arrive chez nous, nous devons lui organiser une réception due à son rang. Demain, nous tuerons à son honneur notre unique chèvre que nous élevons. »  Le coq qui ne dormait pas à cette heure de la nuit, entendit les propos de son maître. Il se réjouit parce qu’il ne s’entendait pas bien avec la chèvre qui, selon lui, prenait toute la place dans l’étable.

Lorsque le jour vint, il sortit de l’étable et s’en alla raconter à tout celui qui voulait l’entendre : « Aujourd’hui, c’est le dernier jour pour notre amie, la chèvre. On va la tuer pour faire honneur au beau-père de notre maître » Alors, les autres animaux qui voyaient la chèvre brouter en silence lui demandaient si la nouvelle que propageait le coq était fondée. Elle leur répondait toujours : « Si c’est la volonté du Très-Haut, je ne pourrai rien faire pour me défendre. Que sa volonté soit faite ! » La peur dans l’âme, la pauvre chèvre continuait à brouter non loin de la maison de son maître. Le coq qui ne se doutait de rien picorait non loin de là, attendant le moment fatidique pour  la pauvre chèvre.

Soudain, le propriétaire du lieu sortit de la maison et demanda aux jeunes gens qui étaient assis sous un arbre  d’attraper le coq pour la réception du beau-père. Le coq, surpris par l’ordre qu’il venait d’entendre, crut d’abord à une erreur. Mais voyant les jeunes gens à ses trousses, il se mit à courir dans tous les sens. Les garçons ne mirent pas beaucoup de temps à l’attraper. Le coq commença à se lamenter : « c’est une erreur ; c’est la chèvre que le maître voulait tuer. Pas moi »

Ce que le coq ne savait pas, c’est que le matin, son maître s’était entretenu avec son père qui l’avait conseillé de tuer le coq pour la réception et de remettre la chèvre au même beau-père le jour de son départ. Ainsi était la pratique.

Quelques heures plus tard, les autres bêtes voyant toujours la chèvre en train de brouter derrière la maison de son propriétaire lui demandèrent pourquoi elle vivait encore. « Ne vous ai-je pas dit que si c’était la volonté du Très-Haut, je ne pourrais rien faire pour me défendre ? Eh bien, si je continue à vivre, c’est encore par la volonté du Très-Haut »

A vous de me dire quelle leçon de morale nous pouvons tirer de ce conte

Lumbamba Kanyiki

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